Les situations de travaux : payer les ouvrages au fur et à mesure

Pourquoi les travaux se règlent par étapes

Sur tout marché qui dure plus de quelques semaines, l'entreprise est payée par étapes, à mesure que l'ouvrage s'élève. La situation de travaux est la pièce qui arrête, à une date donnée, ce qui a été exécuté et ce que cela vaut. Elle est cumulative : le montant de tout ce qui a été mesuré depuis le début des travaux, déduction faite de tout ce qui a déjà été certifié. Le solde est le montant dû cette fois-ci.

D'où viennent les chiffres

Une situation de travaux n'est pas une estimation d'avancement en pourcentage. Elle sort des registres de métré tenus sur le chantier : quantités relevées dans l'ouvrage, imputées aux postes du marché, chiffrées aux prix du marché et récapitulées par chapitre. Quantité exécutée × prix du marché, poste par poste, moins ce qui a déjà été constaté.

Ce qu'elle contient

Une situation de travaux bien faite indique la période et le numéro d'ordre ; les postes d'ouvrage avec les quantités et les montants acquis à ce jour ; les frais de sécurité acquis ; la retenue de garantie éventuelle ; et le récapitulatif qui conduit au montant net à certifier. Les approvisionnements sur chantier, les travaux modificatifs et les travaux en régie figurent à part lorsque le marché les admet. En fin de chantier, la dernière situation solde le compte avec le décompte final.

Comment cela fonctionne en Italie : le SAL

En Italie, la situation de travaux est le SAL, le stato di avanzamento lavori, et c'est un acte formel plutôt qu'un arrangement privé entre les parties. Il est tiré du registre de comptabilité tenu par le maître d'œuvre et, dans les marchés publics italiens, c'est lui qui permet au responsable de projet d'émettre le certificato di pagamento, le certificat de paiement. Les travaux publics italiens retiennent en outre 0,50 % sur chaque situation à titre de garantie, et l'ordonnancement des pièces comptables suit le D.Lgs. 36/2023. Dans le privé, c'est le contrat qui fixe les étapes.

Comment on procède avec ComputoLab

Dans ComputoLab, la comptabilité de chantier est liée au métré estimatif : vous enregistrez les ouvrages mesurés, le programme calcule le montant acquis par poste et par chapitre, et produit le SAL numéroté, le registre de comptabilité et le certificat de paiement, prêts en PDF ou en Word. À la situation suivante, les cumuls et la déduction des situations précédentes sont déjà là.

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